Archives de ‘avril, 2018’

Compte-Rendu du 26 Mars 2018

Compte-Rendu du 26 Mars 2018

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du conseil municipal à la date du 26 Mars 2018 :

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Prenez contact avec le commissaire-enquêteur

Prenez contact avec le commissaire-enquêteur

Par arrêté en date du 08 Mars 2018, le Maire de la commune de SAINT VERAND a prescrit l’ouverture d’une …

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Révision du Plan Local d’Urbanisme

Révision du Plan Local d’Urbanisme

La présente enquête publique a pour objet la révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U), ainsi que la mise à jour …

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Règlement du Plan Local d’Urbanisme

Règlement du Plan Local d’Urbanisme

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes …

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Zonage d’assainissement

Zonage d’assainissement

Notice explicative du zonage d’assainissement Eaux Usées : Télécharger la notice explicative du zonage d’assainissement eaux usées CAS PAR CAS …

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Zonage des eaux pluviales

Zonage des eaux pluviales

Dans le cadre de la révision de son document d’urbanisme, la commune de Saint-Vérand a mandaté le bureau d’études Réalités …

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Les annexes

Les annexes

Plan cadastral : Télécharger le plan cadastral Annexes sanitaires : Télécharger les annexes sanitaires Liste des servitudes d’utilité publique : …

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Les arrêtés, avis et délégations

Arrêté ouverture enquête publique : Télécharger l’arrêté d’ouverture d’enquête publique DÉLIBÉRATION Revision PLU : Télécharger la délibération sur la Révision …

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