Archives de l'auteur : ‘Saint-Vérand’
Compte-Rendu du 26 Mars 2018
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du conseil municipal à la date du 26 Mars 2018 :
Prenez contact avec le commissaire-enquêteur
Par arrêté en date du 08 Mars 2018, le Maire de la commune de SAINT VERAND a prescrit l’ouverture d’une …
Révision du Plan Local d’Urbanisme
La présente enquête publique a pour objet la révision du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U), ainsi que la mise à jour …
Règlement du Plan Local d’Urbanisme
« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes …
Zonage d’assainissement
Notice explicative du zonage d’assainissement Eaux Usées : Télécharger la notice explicative du zonage d’assainissement eaux usées CAS PAR CAS …
Zonage des eaux pluviales
Dans le cadre de la révision de son document d’urbanisme, la commune de Saint-Vérand a mandaté le bureau d’études Réalités …
Les annexes
Plan cadastral : Télécharger le plan cadastral Annexes sanitaires : Télécharger les annexes sanitaires Liste des servitudes d’utilité publique : …
Les arrêtés, avis et délégations
Arrêté ouverture enquête publique : Télécharger l’arrêté d’ouverture d’enquête publique DÉLIBÉRATION Revision PLU : Télécharger la délibération sur la Révision …
Les avis de naissance 2018
Retrouvez ci-dessous la liste des avis de naissance 2018 sur la commune de Saint Vérand en Beaujolais : Jordan Roland Christian Gaëtan …
Les avis de décès 2018
Retrouvez ci-dessous les avis de décès de l’année 2018 pour la commune de Saint Vérand en Beaujolais : Jeanne Andréa …
Évènements à venir
