Urbanisme

Service ADS – dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme

Service ADS – dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme

Conformément à la législation, à compter du 1er janvier 2022 un usager pourra déposer sa demande de permis de construire en…
Aide à l’adaptation au logement

Aide à l’adaptation au logement

Dans le cadre de son Programme Local de l’Habitat (PLH), la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (CCBPD) vient de…
Plan Local de l’Habitat

Plan Local de l’Habitat

Le plan local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de…
Modification simplifiée du PLU

Modification simplifiée du PLU

Elle porte sur la suppression des 2 emplacements réservés concernés par l’opération d’aménagement sur le secteur dit OAP ainsi que…
Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

Par décision du Président du Tribunal Administratif en date du 29/11/2017, Charles CHRISTOPHE a été nommé comme commissaire enquêteur pour…
Plan Local d’Urbanisme 2018

Plan Local d’Urbanisme 2018

La commune de SAINT-VÉRAND est couverte par un Plan Local d’Urbanisme depuis Mars 2008 et ayant déjà été modifié une…
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018

Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010

Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010

Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Modifications de 2010) :
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010

Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010

Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Modifications de 2010)…
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