Urbanisme
Service ADS – dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme
11 novembre 2021
Service ADS – dématérialisation de l’instruction des autorisations d’urbanisme
NOUVEAU : A partir du 1er janvier 2022, la Communauté de commune Beaujolais Pierres Dorées et les communes proposent aux particuliers et…
Aide à l’adaptation au logement
20 juin 2020
Aide à l’adaptation au logement
Dans le cadre de son Programme Local de l’Habitat (PLH), la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (CCBPD) vient de…
Plan Local de l’Habitat
23 mai 2020
Plan Local de l’Habitat
Le plan local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de…
Modification simplifiée du PLU
11 août 2019
Modification simplifiée du PLU
Elle porte sur la suppression des 2 emplacements réservés concernés par l’opération d’aménagement sur le secteur dit OAP ainsi que…
Rapport du commissaire enquêteur
24 juillet 2018
Rapport du commissaire enquêteur
Par décision du Président du Tribunal Administratif en date du 29/11/2017, Charles CHRISTOPHE a été nommé comme commissaire enquêteur pour…
Plan Local d’Urbanisme 2018
24 juillet 2018
Plan Local d’Urbanisme 2018
La commune de SAINT-VÉRAND est couverte par un Plan Local d’Urbanisme depuis Mars 2008 et ayant déjà été modifié une…
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018
24 juillet 2018
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018
« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010
22 février 2015
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010
Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Modifications de 2010) :
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010
22 février 2015
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010
Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Modifications de 2010)…