Plan local d’urbanisme
Modification simplifiée du PLU
11 août 2019
Modification simplifiée du PLU
Elle porte sur la suppression des 2 emplacements réservés concernés par l’opération d’aménagement sur le secteur dit OAP ainsi que…
Rapport du commissaire enquêteur
24 juillet 2018
Rapport du commissaire enquêteur
Par décision du Président du Tribunal Administratif en date du 29/11/2017, Charles CHRISTOPHE a été nommé comme commissaire enquêteur pour…
Plan Local d’Urbanisme 2018
24 juillet 2018
Plan Local d’Urbanisme 2018
La commune de SAINT-VÉRAND est couverte par un Plan Local d’Urbanisme depuis Mars 2008 et ayant déjà été modifié une…
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018
24 juillet 2018
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018
« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010
22 février 2015
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010
Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Modifications de 2010) :
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010
22 février 2015
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010
Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Modifications de 2010)…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Février 2008
22 février 2015
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Février 2008
Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Février 2008) :
Zonage de Saint Vérand – Février 2008
20 février 2015
Zonage de Saint Vérand – Février 2008
Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Février 2008) :…
Rapport d’étude Géotechnique
20 février 2015
Rapport d’étude Géotechnique
Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport d’étude Géotechnique :