Plan local d’urbanisme

Modification simplifiée du PLU

Modification simplifiée du PLU

Elle porte sur la suppression des 2 emplacements réservés concernés par l’opération d’aménagement sur le secteur dit OAP ainsi que…
Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

Par décision du Président du Tribunal Administratif en date du 29/11/2017, Charles CHRISTOPHE a été nommé comme commissaire enquêteur pour…
Plan Local d’Urbanisme 2018

Plan Local d’Urbanisme 2018

La commune de SAINT-VÉRAND est couverte par un Plan Local d’Urbanisme depuis Mars 2008 et ayant déjà été modifié une…
Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018

Règlement du Plan Local d’Urbanisme 2018

« Le règlement fixe, en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables, les règles générales et les servitudes…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010

Règlement Plan Local d’Urbanisme – Modifications de 2010

Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Modifications de 2010) : [su_document url= »http://www.saint-verand.com/contenustverand/uploads/2015/02/PLU_2010_RGT_Saint_Verand_Modification_Reglement.pdf »]
Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010

Zonage de Saint Vérand – Modifications de 2010

Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Modifications de 2010)…
Règlement Plan Local d’Urbanisme – Février 2008

Règlement Plan Local d’Urbanisme – Février 2008

Vous trouverez ci-dessous le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Saint Vérand (Février 2008) : [su_document url= »http://www.saint-verand.com/contenustverand/uploads/2015/02/Reglement_St_Verand_Fevrier_2008.pdf »]
Zonage de Saint Vérand – Février 2008

Zonage de Saint Vérand – Février 2008

Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport de zonage de Saint Vérand (Février 2008) :…
Rapport d’étude Géotechnique

Rapport d’étude Géotechnique

Dans la cadre du Plan Local d’Urbanisme, vous trouverez ci-dessous le rapport d’étude Géotechnique : [su_document url= »http://www.saint-verand.com/contenustverand/uploads/2015/02/PLU_Rapport_geotechnique.pdf »]